CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU GR 53 À WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Christelle ISSELE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM : CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Luc SCHILDKNECHT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS ET LES PROJETS DE PLUI DU SECTEUR ILL ET GERSBACH ET DU SECTEUR D'ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE ALSACIEN - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace